Les différents intervenants à la maîtrise d’œuvre se répartissent en trois groupes : l’architecte, techniciens et bureaux d’études ; les entrepreneurs. Les techniciens qui concourent à la maitrise d’œuvre traitent soit directement avec le maître de l’ouvrage , soit avec un autre locateur d’ouvrage . En tous contrats ce point doit être clarifié. Il y a [...]
Archive pour décembre 2010
Le Maître d’œuvre
Publié dans Général, tagué définition maître d'oeuvre, maîtr à décembre 2, 2010 | 4 Commentaires »
Nouvelle TVA Immobiliere : La simplicité dans la complexité
Publié dans Général à décembre 1, 2010 | 2 Commentaires »
TVA IMMOBILIERE : SIMPLIFICATION ou NOUVELLES COMPLICATIONS ? Ceux qui ont étudié la fiscalité de façon sommaire considère en matière indirecte que soit une opération est soumise à enregistrement soit elle est soumise à TVA est l’un est exclusif de l’autre .Ce n’est que partiellement exact en matière de vente immobilière. Nous en sommes venus à une [...]
